Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique,
nous vous informons que :

EDITEUR DU SITE
SAEL
BP 50039
38342 VOREPPE
France
Tél. : + 33 (0)9 81 89 80 41
https://kidsactivites.fr
Numéro SIRET : 829 055 631 00016
APE : 7312Z
N° déclaration CNIL : en cours de déclaration

DÉVELOPPEMENT, INTÉGRATION WORDPRESS, DESIGN GRAPHIQUE
MYFPROD
Agence de communication à Grenoble et dans la région Rhône-Alpes.
Création de site internet, infographies, et vidéos.
296 rue de la Béalière
38113 Veurey-Voroize
Tél. : + 33 (0)6 34 24 47 20
http://www.myfprod.fr
E-mail : contact@myfprod.fr

RESPONSABLE ÉDITORIAL
Stephane LOPEZ
SAEL
BP 50039
38342 VOREPPE
France
Tél. : + 33 (0)6 58 17 57 30
https://kidsactivites.fr
E-mail : contact@kidsactivites.fr 

HEBERGEUR
AMEN SASU
12-14, Rond Point des Champs Elysées
75008 Paris
France
Tél. : + 33 (0) 811 88 77 66

CONDITIONS D’UTILISATION
Le site accessible par les url suivants : https://kidsactivites.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société SAEL.

SAEL ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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LITIGES
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société SAEL. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

DÉCLARATION À LA CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

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En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie électronique à l’adresse email suivante : contact@kidsactivites.fr

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CONFIDENTIALITÉ
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Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société SAEL à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

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